Éditeur
Le site moncarnetdechasse.com et l'application Mon Carnet de Chasse (iPhone et Apple Watch) sont édités par :
Grégoire Cassagneau, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN 818 000 895 — inscrit au registre national des entreprises
Adresse : [adresse de l'entreprise ou de domiciliation]
Contact : [adresse e-mail de contact]
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (à confirmer)
Directeur de la publication : Grégoire Cassagneau.
Hébergement
Site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.
Comptes et sauvegarde des carnets : Supabase Inc., [adresse indiquée sur supabase.com/legal] ; région d'hébergement : [région du projet].
Propriété intellectuelle
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Documents
Informations de chasse
Les dates d'ouverture, les règles de chasse, les conseils et les actualités sont donnés à titre informatif. Seuls font foi les arrêtés préfectoraux et la réglementation en vigueur ; voir l'article 11 des conditions générales. La mention « non chassable » de l'app est une aide : elle ne remplace pas la connaissance de la réglementation par le chasseur.